Mentions légales
Informations légales relatives à l'édition et à l'hébergement du service numérique LaboNote.
1. Éditeur du service
- Dénomination sociale ou nom de l'exploitant : [À compléter par le responsable]
- Forme juridique et capital social : [À compléter par le responsable]
- Numéro d'immatriculation (RCS / NINEA / RCCM / SIRET) : [À compléter par le responsable]
- Adresse du siège social : [À compléter par le responsable]
- Directeur de la publication : [À compléter par le responsable]
- Contact électronique et téléphonique : [À compléter par le responsable]
2. Hébergement
- Hébergement de l'application web : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave, Suite 4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Exécution des fonctions serveur configurée en région Paris, France (cdg1).
- Hébergement de la base de données et des fichiers privés : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North, Unité 07-04, Singapour 318992. Stockage des données configuré en région Union européenne - Paris, France (eu-west-3).
- Nom de domaine : enregistré auprès d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
3. Propriété intellectuelle
Le logiciel LaboNote, sa structure, sa charte graphique et sa documentation sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les données et rapports médicaux saisis par chaque cabinet demeurent la propriété exclusive de ce cabinet.